Conditions générales de vente

1. Champs d'application et modification des conditions de vente

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet www.polyfab3d.fr entre un Client de type “Particulier” ou “Professionnel” et l’entreprise Polyfab3D SAS, Société par action simplifiée au capital de 10 000 euros, dont le siège social est 4 rue de la République, 69001 Lyon, France inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro RCS LYON 898 931 811, SIRET 89893181100019, N° TVA : FR87898931811 ci-après dénommée “Polyfab3D”

Polyfab3D se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

2. Notre offre

Toutes les offres de produits, de services et modalités de livraison, aux prix indiqués en Euros, sont valables en France continentale dans la limite des stocks disponibles.

Pour les commandes provenant de l'Union Européenne, le taux de TVA appliqué est le même que celui de la France. Vous devrez simplement vous acquitter des frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis qui vous seront indiqués lors du choix du mode de livraison.

Pour les commandes provenant de l'étranger ou des DOM-TOM, les produits vous seront facturés hors taxes et vous devrez vous acquitter des frais de port calculés selon le pays de destination et le poids du colis. À réception du colis, vous devrez vous acquitter des droits de douane et de la TVA locale selon le pays de destination. Le montant des frais de port vous sera indiqué lors du choix du mode de livraison.

Pour toute question sur les frais de port pour les commandes hors Union-Européenne, contactez directement notre équipe commerciale par mail.

Un descriptif avec les caractéristiques essentielles du produit est présent sur chaque article que nous vendons. Toutefois, quelques variations minimes peuvent se produire, c'est pourquoi il est recommandé de joindre notre service client en cas de doute.

Nos équipes font le nécessaire pour rendre une image fidèle des produits proposés à la vente par les images ou photographies utilisées pour leur présentation. Des variations peuvent néanmoins apparaître notamment en raison de limitations techniques, de rendu de couleurs ou d’équipement du client (navigateur internet, écran utilisé). Polyfab3D recommande donc au client de se reporter au descriptif des produits figurant sur le site pour en connaître les caractéristiques essentielles.

Sauf en cas de garantie, toute opération intervenant entre Polyfab3D et son Client, non contestée dans les 14 jours suivant la livraison, ne peut donner lieu à une réclamation.

3. Validation des commandes et signature électronique

La case à cocher sur la prise de connaissance et d’acceptation des Conditions Générales de Vente ainsi que le clic sur le bouton « COMMANDER », valident la commande. Ces actions équivalent à une « signature électronique » et à une signature manuscrite. Elles constituent une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande ainsi que des Conditions Générales de Vente par le Client. Les données enregistrées par Polyfab3D constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre Polyfab3D et ses Clients.

4. Commande

La commande ne peut être enregistrée sur polyfab3d.fr que si vous vous êtes clairement identifié soit en entrant votre identifiant et mot de passe, qui vous sont strictement personnels, soit en créant un compte sur le site web www.polyfab3d.fr si vous n'êtes pas encore enregistré. Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de votre commande. Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise à nos services logistiques pour traitement. Une fois votre commande préparée par notre service logistique, il ne sera plus possible de l’annuler. Nous vous rappelons que le fait de valider une commande implique l’obligation de payer le prix indiqué. Mais à tout moment, vous pouvez obtenir des renseignements sur votre commande en nous contactant.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros et tiennent compte de la T.V.A. française en vigueur.

6. Paiement et sécurisation

Les commandes sont payables au comptant le jour de la commande pour les paiements via carte bancaire (CB, Mastercard, VISA). La saisie des informations bancaires se fait sur un serveur sécurisé permettant de garantir la sécurité et la confidentialité des informations fournies lors de la transaction bancaire.

Le paiement par virement bancaire est disponible et doit être effectué au maximum 5 jours après la validation de la commande par le Client. En cas de non-paiement après ce délai. Polyfab3D se réserve le droit d’annuler la commande.

La commande ne sera considérée comme acceptée et l’envoi exécuté par Polyfab3D que lorsque les centres de paiement bancaire concernés, auront donné leur accord et que Polyfab3D aura validé la commande au regard de ses critères d’acceptation de risques.

Afin de limiter les fraudes, Polyfab3D se réserve le droit pour accepter la vente de demander au Client de justifier de son identité et de son domicile. Dans ce cas, le traitement de la commande s’effectuera à compter de la réception de ces documents. Polyfab3D se réserve le droit d’annuler la commande à défaut de réception de ces justificatifs ou réception de justificatifs jugés non conformes.

Dans le cadre d’une location financière, la validation de la commande est conditionnée par l’acceptation du dossier par notre partenaire financier et le règlement des loyers s’effectue exclusivement par prélèvement SEPA suivant l’échéancier fourni par l’organisme de financement.

6.1 Paiement en plusieurs fois avec Alma

Le paiement en plusieurs fois/différé est disponible via notre partenaire Alma. La sécurisation des paiements est assurée par Alma et ses prestataires. Tous les paiements sont protégés par le 3D Secure.

Montant des achats

• P2X : Seuls les achats entre 50 € et 5 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.
• P3X : Seuls les achats entre 50 € et 5 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.
• P4X : Seuls les achats entre 50 € et 5 000 € sont éligibles au paiement avec Alma.

Frais

En payant en plusieurs fois avec Alma le Client ne paye pas de frais. Sauf pour les cas suivants :

• P2X : 0.65% par transaction
• P3X : 1.31% par transaction
• P4X : 1.95% par transaction

Alma est gestionnaire de télé-paiement et délivre un certificat électronique qui vaudra preuve du montant et de la date de la transaction conformément aux dispositions des articles 1316 et suivants du code civil.

Résiliation

Toute résiliation des CGV qui lient le Vendeur et le client, entraîne la résiliation des CGU entre Alma et le client.

7. Comptes et groupes client

À tout moment, Polyfab3D se réserve le droit de limiter l'accès à un compte ou à un groupe de promotions ou de règles de prix à un client. Et cela, sans avoir à justifier des raisons auprès du Client. Le Client perd alors immédiatement tous les avantages dont ils bénéficiaient avec son compte.

8. Modalités et délais de livraison

La livraison est effectuée par livraison à l’adresse indiquée sur la commande.

Dans le cas de mise à disposition de la commande au Client par nos transporteurs, si la commande n’est pas réclamée par le Client, celle-ci sera renvoyée à Polyfab3D, les frais de retours étant à la charge du client. Ce retour provoque l’annulation du contrat et le remboursement des sommes réglées par le Client minorées des frais de transport. Polyfab3D se dégage de toute responsabilité en cas de retard de livraison dans deux cas principaux : le retard est lié à un cas de force majeure (L114-1 Code de la consommation; art 15 LCEN), le retard est imputable à l’acheteur (art 15 LCEN). Polyfab3D se réserve le droit de choisir le transporteur.

9. Droit de rétractation

Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, le droit de rétractation s’applique exclusivement aux consommateurs particuliers. Les clients particuliers disposent d'un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de vos articles pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à motiver votre décision ni à supporter d’autres coûts.

Le droit de rétractation ne s’applique pas aux achats réalisés par des professionnels dans le cadre de leur activité (clients B2B). Conformément aux articles L.221-18 et suivants du Code de la consommation, ce droit est exclusivement réservé aux consommateurs particuliers.

Dans le cas d'une commande portant sur plusieurs articles livrés séparément le délai court à compter de la réception du dernier article.

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier à la société Polyfab3D SAS votre décision soit par l’intermédiaire du formulaire de rétractation, dûment complété, présenté ci-après dans les Conditions Générales de Vente, soit par toute correspondance dénuée d’ambiguïté exprimant votre volonté de vous rétracter :

• Soit à l'adresse postale suivante : société 4 rue de la république, 69001 Lyon, France métropolitaine ;
• Soit par courriel en cliquant sur ce lien.

Pour toute information complémentaire sur les modalités d’exercice de votre droit de rétractation, vous avez la possibilité de nous contacter via le formulaire de contact présent sur ce lien ou en nous appelant au 04 13 68 03 51.

En cas d’exercice du droit de rétraction, nous procédons au remboursement des sommes versées, le coût de la livraison sera à la charge du client et déduit du montant total remboursé conformément à notre Politique de retour. Le remboursement sera réalisé dans un délai de 30 jours.

10. Garantie

Dès lors qu’un problème survient avec du ou des produits achetés sur le Site www.polyfab3d.fr, le Client est tenu de contacter Polyfab3D directement par téléphone au 04 13 68 03 51.

Tous les produits en vente sur le site www.polyfab3d.fr profitent de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus et des défauts de conformité des biens au contrat dans les conditions prévues aux articles L.211-1 du suivant du code de la consommation et des vices rédhibitoires dans les conditions prévues aux articles 1641 à 1649 du code civil.

Les produits sous garantie sont indiqués comme tels sur la fiche du produit.

Les frais de port ou de déplacement engendrés par un retour en garantie des produits sont à la charge du client. Les frais de renvoi du produit auprès du client sont à la charge de Polyfab3D ou de ses fournisseurs lorsque le produit dans le cas où l'article a été retourné dans son emballage d'origine (ou dans un emballage permettant sa réexpédition), dans le cas contraire, le client devra récupérer le matériel en main propre.

Sauf spécification contraire sur le bon de commande, la location financière ne donne droit à aucune garantie sur les pièces d’usure qui restent à la charge du client. Au terme de la location, le client s’engage à retourner le matériel à Polyfab3D à ses frais en bon état de fonctionnement. À défaut, tout frais de remise en état demeurera à la charge du client.

10.1 Extension de garantie (3ème année)

10.1.1 Nature de la garantie commerciale

L’extension de garantie proposée constitue une garantie commerciale facultative, payante, venant en complément des garanties légales applicables. Elle ne remplace ni ne limite la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, ni la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil. La présente extension de garantie est proposée sur le territoire de l’Union européenne, sauf mention contraire.

10.1.2 Durée et prise d’effet

L’extension de garantie prend effet à l’expiration de la garantie légale de conformité et couvre le produit concerné pour une durée supplémentaire de douze (12) mois, sous réserve de son activation régulière par le client conformément aux présentes.

10.1.3 Conditions d’éligibilité

L’extension de garantie est exclusivement applicable :

• au produit pour lequel elle a été souscrite,
• à l’acheteur initial du produit,
• et sous réserve du respect des conditions d’utilisation normales du produit.

Elle est strictement personnelle, non transférable et ne peut être cédée, revendue ou transmise en cas de revente du produit.

10.1.4 Modalités d’activation

Le client doit impérativement activer l’extension de garantie depuis son espace client dans un délai de dix (10) jours calendaires à compter de la réception du produit concerné. Cette activation nécessite la saisie du numéro de série du produit. À défaut d’activation dans ce délai, l’extension de garantie pourra être refusée, sauf accord exprès du vendeur.

10.1.5 Étendue de la garantie

L’extension de garantie couvre exclusivement le remplacement des pièces défectueuses reconnues comme telles par le service technique du vendeur. La mise en œuvre de la garantie est strictement conditionnée à la disponibilité des pièces détachées auprès du fabricant ou de ses fournisseurs. Le vendeur ne garantit pas la disponibilité des pièces pendant toute la durée de l’extension.

En cas d’indisponibilité des pièces nécessaires à la réparation, aucune obligation de réparation ou de remplacement ne pourra être exigée au titre de la présente extension. L’extension de garantie ne prévoit en aucun cas le remplacement complet du produit, ni son échange standard, sauf décision exceptionnelle et discrétionnaire du vendeur.

10.1.6 Exclusions de garantie

Sont exclus de l’extension de garantie :

• Les pièces d’usure et consommables
• Les dommages résultant d’une mauvaise utilisation, d’un entretien insuffisant ou non conforme
• Les dommages causés par un choc, une chute, une surtension, l’humidité ou toute cause externe
• Toute intervention effectuée par un tiers non autorisé
• Toute utilisation non conforme à la destination du produit ou aux recommandations du fabricant

Le vendeur se réserve le droit de refuser la mise en œuvre de la garantie en cas de constat d’une cause d’exclusion.

10.1.7 Modalités de mise en œuvre (SAV)

Toute demande d’intervention doit faire l’objet d’une validation préalable du service technique du vendeur. Aucun retour produit ne pourra être effectué sans accord préalable (procédure RMA).

La demande devra être accompagnée :

• De la facture d’achat
• De la preuve de souscription de l’extension
• Du numéro de série du produit

Il appartient au client de démontrer que le défaut invoqué entre dans le champ de la présente garantie.

10.1.8 Prise en charge des coûts

L’extension de garantie couvre exclusivement le coût des pièces détachées. Les frais de transport aller et retour restent à la charge du client. Le produit voyage aux risques et périls du client. La main-d’œuvre n’est pas incluse dans la garantie. Si le client souhaite que la réparation soit réalisée par le vendeur, celle-ci fera l’objet d’une facturation complémentaire selon le tarif en vigueur.

10.1.9 Délais d’intervention

Les délais de réparation ou de fourniture des pièces sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des délais liés à la disponibilité des pièces ou aux contraintes logistiques.

10.1.10 Limitation de responsabilité

La responsabilité du vendeur au titre de la présente extension de garantie est strictement limitée au remplacement des pièces défectueuses dans les conditions prévues ci-dessus. Le vendeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage indirect, immatériel ou consécutif, notamment perte d’exploitation, perte de production, perte de chiffre d’affaires ou perte de données.

10.1.11 Droit applicable

La présente extension de garantie est soumise au droit français.

11. Prestation technique

Polyfab3D peut fournir une prestation technique (réparation, changement de pièces) sur demande du client et accord de Polyfab3D. Un devis sera alors fourni au client. Le devis comportera les éléments suivants :

• Frais d'expédition et de réexpédition du matériel
• Coût des pièces à changer
• Main-d’œuvre

12. Responsabilité

Les photographies présentes sur les fiches produits ne sont pas contractuelles. Le Client doit s’assurer des caractéristiques techniques des produits avant de procéder à sa commande.

La responsabilité de Polyfab3D ne pourra pas être engagée en cas d’erreur manifeste entre les caractéristiques du produit, son illustration et ses conditions de vente.

L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser des produits du fait d’incompatibilité de matériels ne pourra donner lieu à quelque dédommagement que ce soit ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Polyfab3D.

Concernant l’achat à titre professionnel sur le site www.polyfab3d.fr, il est rappelé que Polyfab3D se dégage de toute responsabilité concernant tout dommage qui pourrait survenir à la suite de l’achat de produits pour un usage professionnel. Polyfab3D ne pourrait être tenu responsable de toute perte d’exploitation subie par un professionnel à la suite de l’utilisation des produits ou d’un retard de livraison.

Polyfab3D s’exonère également de toute responsabilité quant à l’usage ou l’utilisation qui pourrait être fait des produits achetés sur le Site www.polyfab3d.fr. Ainsi, Polyfab3D ne pourra pas être tenu responsable en cas d’impressions 3D dont l’utilisation pourrait être contraire à la loi.

13. Parrainage

Pour pouvoir prétendre à parrainer ses proches, la marraine ou le parrain doit posséder un compte sur le Site polyfab3d.fr. Les filleuls ne doivent pas faire l'objet d'une demande de parrainage en cours. Ils ne doivent pas posséder de compte sur polyfab3d.fr. La marraine ou le parrain recevra un bon d'achat de 10 €, pour un minimum d'achat de 100€ valable 3 mois, si le filleul a payé pour 100€ d'achats ou plus, et lorsque sa commande aura été facturée. De même, le filleul recevrai un bon d’achat de 10€, pour un minimum d’achat de 100€ valable 3 mois lors de son inscription. Les bons d'achat sont personnels, valables 3 mois après réception de l'email qui confirmera la validation du parrainage. Les bons ne sont pas cessibles ni utilisables partiellement, et n'entraîneront aucune contrepartie monétaire sous quelque forme que ce soit, et n'excluent pas la participation aux frais de traitement de la commande.

14. Intégralité

Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

15. Règlement des litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française.

Toute réclamation liée à l’exécution ou l’interprétation du contrat doit être préalablement soumise par écrit au service client de la société Polyfab3D soit par courriel en cliquant sur ce lien, soit via le formulaire de contact accessible sur le site web www.polyfab3d.fr.

En outre et conformément à l'article 14 du Règlement (UE) n°524/2013 du 21 mai 2013 relatif au règlement en ligne des litiges de consommation, la société Polyfab3D vous informe que la Commission européenne a mis en place une plateforme destinée à recueillir les réclamations de consommateurs faisant suite à un achat en ligne afin de les transmettre ensuite aux médiateurs nationaux compétents.

Cette plateforme est accessible à l’adresse suivante : https://webgate.ec.europa.eu/odr/

À défaut, toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents, alternativement la juridiction du lieu où demeure le défendeur ou du lieu de livraison effective du ou des articles.

16. Copyrights

Selon la loi du 11 Mars 1957, toute reproduction, même partielle, des éléments du site www.polyfab3d.fr nécessite un accord écrit préalable de la Polyfab3D.

17. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents ou rendus disponibles sur le site web www.polyfab3d.fr, tels que les textes, photographies, marques, logos, illustrations, bases de données sont protégés au titre des droits de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site www.polyfab3d.fr et de ses contenus est strictement interdite.